Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHUMA III
Monsieur André SUBIALI

Numéro de dépôt :
1482055
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
29/07/1998

Présentation de la marque RHUMA III

Déposée le 29 juillet 1988 par monsieur André SUBIALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « RHUMA III » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André SUBIALI domicilié(e) 2, rue de Guebwiller, 68000 COLMAR. - France.

La marque RHUMA III a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHUMA III est expirée depuis le 29 juillet 1998.


Monsieur André SUBIALI - 2, rue de Guebwiller, 68000 COLMAR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.