Marque expirée - Marque en non vigueur

LUGE Paret
André Soyez

Numéro de dépôt :
3619309
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018
LUGE Paret de André Soyez

Présentation de la marque LUGE Paret

Déposée le 22 décembre 2008 par André Soyez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUGE Paret »

Le déposant est André Soyez domicilié(e) La Vacherie - 74230 - THONES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André Soyez domicilié(e) La Vacherie - 74230 - THONES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUGE Paret est expirée depuis le 22 décembre 2018.


André Soyez - La Vacherie - 74230 - THONES - France


André Soyez - La Vacherie - 74230 - THONES - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513340 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Trottinettes ; skis.