Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS SYSTEM
ANDRE SENELAR S.A.

Numéro de dépôt :
1537752
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/1999
AS SYSTEM de ANDRE SENELAR

Présentation de la marque AS SYSTEM

Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ANDRE SENELAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AS SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE SENELAR domicilié(e) 124 rue de l'Epidème, 59200 TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL DENHEZ - France.

La marque AS SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS SYSTEM est expirée depuis le 26 mai 1999.


ANDRE SENELAR S.A. - 124 rue de l'Epidème, 59200 TOURCOING - France


PASCAL DENHEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques