Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCAÏENS "WATERLOO"
M. André SECONDÉ, demeurant : AMBONNAY (Marne), de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1205474
Date de dépôt :
02/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1992

Présentation de la marque BISCAÏENS "WATERLOO"

Déposée le 2 juin 1982 par monsieur André SECONDÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCAÏENS "WATERLOO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André SECONDÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BISCAÏENS "WATERLOO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCAÏENS "WATERLOO" est expirée depuis le 2 juin 1992.

André SECONDÉ a également déposé les autres marques suivantes : PRINCESSE DE FRANCE


M. André SECONDÉ, demeurant : AMBONNAY (Marne), de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.