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Marques déposées par la société ANDRE SEBASTIEN
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ASE HELICOPTERES ou ASEH ou ASE H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASE HELICOPTERES ou ASEH ou ASE H
ANDRE SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3820118
Date de dépôt :
02/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2021
ASE HELICOPTERES ou ASEH ou ASE H de ANDRE SEBASTIEN

Présentation de la marque ASE HELICOPTERES ou ASEH ou ASE H

Déposée le 2 avril 2011 par la société ANDRE SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASE HELICOPTERES ou ASEH ou ASE H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la société ANDRE SEBASTIEN domicilié(e) 38 RUE DES MARRONNIERS - 91550 - PARAY VIEILLE POSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 422 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE SEBASTIEN domicilié(e) 38 RUE DES MARRONNIERS - 91550 - PARAY VIEILLE POSTE - France.

La marque ASE HELICOPTERES ou ASEH ou ASE H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASE HELICOPTERES ou ASEH ou ASE H est expirée depuis le 2 avril 2021.


ANDRE SEBASTIEN - 38 RUE DES MARRONNIERS - 91550 - PARAY VIEILLE POSTE - France - SIREN 411422223


ANDRE SEBASTIEN - 38 RUE DES MARRONNIERS - 91550 - PARAY VIEILLE POSTE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.