Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEDAN
M. André SCIUS

Numéro de dépôt :
4012714
Date de dépôt :
16/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2023
DEDAN de André SCIUS

Présentation de la marque DEDAN

Déposée par voie électronique le 16 juin 2013 par monsieur André SCIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur André SCIUS domicilié(e) 18 rue des JACQUES - 97480 - SAINT JOSEPH DE LA REUNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André SCIUS domicilié(e) 18 rue des JACQUES - 97480 - SAINT JOSEPH DE LA REUNION - France.

La marque DEDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEDAN est expirée depuis le 16 juin 2023.

André SCIUS a également déposé les autres marques suivantes : PIAF


M. André SCIUS - 18 rue des JACQUES - 97480 - SAINT JOSEPH DE LA REUNION - France


M. André SCIUS - 18 rue des JACQUES - 97480 - SAINT JOSEPH DE LA REUNION - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.