Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MELODIES DU CARILLON
Monsieur André SCIEUX, (de nationalité française) demeurant, 20, rue Maurice Bouchery, 59113 SECLIN.

Numéro de dépôt :
1307732
Date de dépôt :
29/04/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/1995

Présentation de la marque LES MELODIES DU CARILLON

Déposée le 29 avril 1985 par monsieur André SCIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MELODIES DU CARILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André SCIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France.

La marque LES MELODIES DU CARILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MELODIES DU CARILLON est expirée depuis le 29 avril 1995.


Monsieur André SCIEUX, (de nationalité française) demeurant, 20, rue Maurice Bouchery, 59113 SECLIN. - France


CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.