LES MELODIES DU CARILLON
Présentation de la marque LES MELODIES DU CARILLON
Déposée le 29 avril 1985 par monsieur André SCIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MELODIES DU CARILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES MELODIES DU CARILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MELODIES DU CARILLON est expirée depuis le 29 avril 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40