Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOVARSYS France
M. ANDRE ROVER, Agissant pour le compte de la société "NOVARSYS France" en cours de formation
Mme. Laurence ROVER, Agissant pour le compte de la société "NOVARSYS france" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4134361
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NOVARSYS France de ANDRE ROVER

Présentation de la marque NOVARSYS France

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par monsieur ANDRE ROVER et madame Laurence ROVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVARSYS France »

Les déposants sont monsieur ANDRE ROVER domicilié(e) 34 Grande rue - 88630 - SIONNE - France et madame Laurence ROVER domicilié(e) 34 Grande rue - 88630 - SIONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANDRE ROVER domicilié(e) 34 Grande rue - 88630 - SIONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


M. ANDRE ROVER, Agissant pour le compte de la société "NOVARSYS France" en cours de formation - 34 Grande rue - 88630 - SIONNE - France

Mme. Laurence ROVER, Agissant pour le compte de la société "NOVARSYS france" en cours de formation - 34 Grande rue - 88630 - SIONNE - France


M. ANDRE ROVER - 34 Grande rue - 88630 - SIONNE - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676679 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.