Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS CIBONNE
ANDRE ROUX, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4302408
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2026
CLOS CIBONNE de ANDRE ROUX

Présentation de la marque CLOS CIBONNE

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par la société ANDRE ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS CIBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la société ANDRE ROUX domicilié(e) Domaine Clos Cibonne, Chemin des Vignes - 83220 - LE PRADET - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 717 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER domicilié(e) 28 Rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque CLOS CIBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS CIBONNE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

ANDRE ROUX a également déposé les autres marques suivantes : ANDROUX , LES RIVES DU TRIGNON , André de Villeneuve


ANDRE ROUX, Société civile d'exploitation agricole - Domaine Clos Cibonne, Chemin des Vignes - 83220 - LE PRADET - France - SIREN 449717941


CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER - 28 Rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Vins d'appellation d'origine protégée.