CLOS CIBONNE
Présentation de la marque CLOS CIBONNE
Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par la société ANDRE ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS CIBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS CIBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS CIBONNE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.
ANDRE ROUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03