André de Villeneuve
Présentation de la marque André de Villeneuve
Déposée le 24 septembre 2010 par André Roux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « André de Villeneuve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque André de Villeneuve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque André de Villeneuve est expirée depuis le 24 septembre 2020.
André Roux a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06