Marque enregistrée - Marque en non vigueur

André de Villeneuve
André Roux

Numéro de dépôt :
3769460
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2020
André de Villeneuve de André Roux

Présentation de la marque André de Villeneuve

Déposée le 24 septembre 2010 par André Roux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « André de Villeneuve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est André Roux domicilié(e) 4 Rue des Bavolets - 51370 - LES MESNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André Roux domicilié(e) 4 Rue des Bavolets - 51370 - LES MESNEUX - France.

La marque André de Villeneuve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque André de Villeneuve est expirée depuis le 24 septembre 2020.

André Roux a également déposé les autres marques suivantes : ANDROUX


André Roux - 4 Rue des Bavolets - 51370 - LES MESNEUX - France


André Roux - 4 Rue des Bavolets - 51370 - LES MESNEUX - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.