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Marques déposées par monsieur André ROUSSELET
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SEPT/SEPT
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SEPT/SEPT
Monsieur André ROUSSELET

Numéro de dépôt :
1448720
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SEPT/SEPT

Déposée le 12 décembre 1986 par monsieur André ROUSSELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPT/SEPT »

Le déposant est monsieur André ROUSSELET domicilié(e) 18, rue d'Aumale, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque SEPT/SEPT est expirée depuis le 12 décembre 1996.

André ROUSSELET a également déposé les autres marques suivantes : TAXI , 7/7 , 7 SUR 7 , SEPT SUR SEPT , TV JOUR , TELE JOUR


Monsieur André ROUSSELET - 18, rue d'Aumale, 75009 PARIS. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Inscription - Renonciation totale n°41686 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°41686 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, revues;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;distribution de journaux; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.