Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE VILLANDRY
André Robert CARVALLO

Numéro de dépôt :
96612026
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque CHATEAU DE VILLANDRY

Déposée le 19 février 1996 par André Robert CARVALLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE VILLANDRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est André Robert CARVALLO, domicilié(e) Chateau de Villandry, 37150 VILLANDRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUP NITOT AVOCAT (P 125) - France.

La marque CHATEAU DE VILLANDRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE VILLANDRY est expirée depuis le 19 février 2006.


André Robert CARVALLO - Chateau de Villandry, 37150 VILLANDRY - France


JEAN-LOUP NITOT AVOCAT (P 125) - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Assiettes services de table agenda, livres, cartes postales

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.