INFOMAIL ARC
Présentation de la marque INFOMAIL ARC
Déposée le 30 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) André Rey Consultants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFOMAIL ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INFOMAIL ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOMAIL ARC est expirée depuis le 30 décembre 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06