PAVILLON DOMPEY
Présentation de la marque PAVILLON DOMPEY
Déposée le 27 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVILLON DOMPEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAVILLON DOMPEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DOMPEY est expirée depuis le 27 janvier 2004.
ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322148 - Publication au BOPI 2001-04-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11