Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN CABEYRE
ANDRE QUANCARD ANDRE

Numéro de dépôt :
93470611
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2003

Présentation de la marque MOULIN CABEYRE

Déposée le 26 mai 1993 par la société ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN CABEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la société ANDRE QUANCARD ANDRE domicilié(e) Rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - France.

La marque MOULIN CABEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN CABEYRE est expirée depuis le 26 mai 2003.

ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AMBLARD , LABUZAC , GAMME EN BLANC , PRT , PAVILLON SAINT ANDRE , AQA ANDRE QUANCARD ANDRE , LEOPOLD SIGNAT , AMBLARD , SAINT-VINCENT-DE-PLAGNE , PRIEURE-SAINT-ANDRE


ANDRE QUANCARD ANDRE - Rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC - France - SIREN 456203744


ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée MOULIN CABEYRE