LE LEGAT
Présentation de la marque LE LEGAT
Déposée le 24 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE LEGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE LEGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE LEGAT est expirée depuis le 24 juin 2012.
ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2000850 - Publication au BOPI 1993-01
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2002 n°2223322 - Publication au BOPI 2002-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12
Inscription le 28 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262746 - Publication au BOPI 1998-09-28
Inscription le 21 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59411 - Publication au BOPI 1992-01-21
Inscription le 21 janvier 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°59409 - Publication au BOPI 1992-01-21