Marque renouvelée - Marque en non vigueur
L SIGNAC
Numéro de dépôt :
1066180
Date de dépôt :
07/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque L SIGNAC
Déposée le 7 septembre 1978 par ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L SIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L SIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque L SIGNAC est expirée depuis le 7 septembre 1988.
ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014