Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTENDANT LOUIS
ANDRE QUANCARD ANDRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
97704860
Date de dépôt :
19/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2007

Présentation de la marque INTENDANT LOUIS

Déposée le 19 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTENDANT LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE domicilié(e) Rue de la Cabeyre, 33240 SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque INTENDANT LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTENDANT LOUIS est expirée depuis le 19 novembre 2007.

ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AMBLARD , LABUZAC , GAMME EN BLANC , PRT , PAVILLON SAINT ANDRE , AQA ANDRE QUANCARD ANDRE , LEOPOLD SIGNAT , AMBLARD , SAINT-VINCENT-DE-PLAGNE , PRIEURE-SAINT-ANDRE


ANDRE QUANCARD ANDRE, société anonyme - Rue de la Cabeyre, 33240 SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC - France - SIREN 456203744


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 23 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267317 - Publication au BOPI 1998-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)