Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HAUT DE PLAGNE
Numéro de dépôt :
93470609
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque HAUT DE PLAGNE
Déposée le 26 mai 1993 par la société ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUT DE PLAGNE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juillet 1996 - Rejet total n°204102 - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1996-07-17