Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CORNEILLAN
ANDRE QUANCARD ANDRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1650426
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2001

Présentation de la marque CHATEAU CORNEILLAN

Déposée le 15 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU CORNEILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE domicilié(e) Rue de la Cabeyre, 33240 ST-ANDRE-DE-CUBZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CHATEAU CORNEILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CORNEILLAN est expirée depuis le 15 mars 2001.

ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AMBLARD , LABUZAC , GAMME EN BLANC , PRT , PAVILLON SAINT ANDRE , AQA ANDRE QUANCARD ANDRE , LEOPOLD SIGNAT , AMBLARD , SAINT-VINCENT-DE-PLAGNE , PRIEURE-SAINT-ANDRE


ANDRE QUANCARD ANDRE, société anonyme - Rue de la Cabeyre, 33240 ST-ANDRE-DE-CUBZAC - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Corneillan