Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARE NOSTRUM
Monsieur André PUIGNAU

Numéro de dépôt :
96630489
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2006

Présentation de la marque MARE NOSTRUM

Déposée le 14 juin 1996 par monsieur André PUIGNAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARE NOSTRUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est monsieur André PUIGNAU domicilié(e) domicilié Traverse de Prades à, 66500 Los Masos - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque MARE NOSTRUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARE NOSTRUM est expirée depuis le 14 juin 2006.


Monsieur André PUIGNAU - domicilié Traverse de Prades à, 66500 Los Masos - France


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Restauration (repas), cafés-restaurants, restaurants libre service, services de bar, services hôteliers