Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE STOP
André PRIEUR

Numéro de dépôt :
3786128
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
FREE STOP de André PRIEUR

Présentation de la marque FREE STOP

Déposée le 29 novembre 2010 par André PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est André PRIEUR domicilié(e) 27, Rue Raymond Ridel - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque FREE STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE STOP est expirée depuis le 29 novembre 2020.

André PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMOTIVE PREMIUM


André PRIEUR - 27, Rue Raymond Ridel - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Arrêts de portes métalliques autres que pour véhicules ;

Arrêts de portes de véhicules.