André PIRAUD André PIRAUD Géraldine PIRAUD Antoine PIRAUD Patrice Martin Marielle Gartschel Pierre Verron Bernard Pontoizeau Guy Richard Gilles Bodson Christophe Bonhomme
Numéro de dépôt :
3701923
Date de dépôt :
31/12/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/12/2019
Présentation de la marque BONNE ANNÉE DURABLE
Déposée le 31 décembre 2009 par André PIRAUD, André PIRAUD, Géraldine PIRAUD, Antoine PIRAUD, Patrice Martin, Marielle Gartschel, Pierre Verron, Bernard Pontoizeau, Guy Richard, Gilles Bodson, Christophe Bonhomme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « BONNE ANNÉE DURABLE »
Les déposants sont André PIRAUD domicilié(e) 15 rue de Nantes - 85300 - CHALLANS - France, André PIRAUD domicilié(e) 15 rue de Nantes - 85300 - CHALLANS - France, Géraldine PIRAUD domicilié(e) 28 rue Bonne Fontaine - 85300 - CHALLANS - France, Antoine PIRAUD domicilié(e) 15 rue Bonne Fontaine - 85300 - CHALLANS - France, Patrice Martin domicilié(e) 21 rue du centre - 44340 - BOUGUENAIS - France, Marielle Gartschel domicilié(e) Résidence TINERELLA - 20166 - PORTICCIO - France, Pierre Verron domicilié(e) 4, avenue Gaelette Rachel - 44300 - NANTES - France, Bernard Pontoizeau domicilié(e) 21 chemin de Massotté - 85300 - SOULLANS - France, Guy Richard domicilié(e) 25 chemin des Champsfranc - 40210 - PORNIC - France, Gilles Bodson domicilié(e) 14, rue de Bernier - 44770 - LA PLAINE/MER - France, Christophe Bonhomme domicilié(e) 46 Bd Boulay Pathy - 44000 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André PIRAUD domicilié(e) 15 rue de Nantes - 85300 - CHALLANS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
André PIRAUD - 15 rue de Nantes - 85300 - CHALLANS - France
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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