Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAES
André PIETR, 33 avenue Crampel, 31400 TOULOUSE.

Numéro de dépôt :
1164981
Date de dépôt :
29/07/1980
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
BRAES de André PIETR

Présentation de la marque BRAES

Déposée le 29 juillet 1980 par André PIETR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BRAES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est André PIETR, 33 avenue Crampel, 31400 TOULOUSE. - France.

La marque BRAES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BRAES est expirée depuis le 29 juillet 1990.


André PIETR, 33 avenue Crampel, 31400 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30

Installations de production d'air chaud, eau chaude pour le sanitaire et le chauffage, à partir des énergies traditionnelles et celles dites nouvelles (solaire, biomasse, pompe à chaleur).