Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON TEDDY BEAR L ATELIER A PELUCHE
M. andre pierre peaudeau

Numéro de dépôt :
3963108
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
MON TEDDY BEAR L ATELIER A PELUCHE de andre pierre peaudeau

Présentation de la marque MON TEDDY BEAR L ATELIER A PELUCHE

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par monsieur andre pierre peaudeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON TEDDY BEAR L ATELIER A PELUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur andre pierre peaudeau domicilié(e) chemin du Barret, le boila - 65150 - saint laurent de Neste - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. andre pierre peaudeau domicilié(e) chemin du Barret, le boila - 65150 - saint laurent de Neste - France.

La marque MON TEDDY BEAR L ATELIER A PELUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON TEDDY BEAR L ATELIER A PELUCHE est expirée depuis le 22 novembre 2022.


M. andre pierre peaudeau - chemin du Barret, le boila - 65150 - saint laurent de Neste - France


M. andre pierre peaudeau - chemin du Barret, le boila - 65150 - saint laurent de Neste - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 3 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730539 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.