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Marques déposées par monsieur André PETITPAS
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VITACALCION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITACALCION
Monsieur André PETITPAS

Numéro de dépôt :
97696648
Date de dépôt :
24/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2007

Présentation de la marque VITACALCION

Déposée le 24 septembre 1997 par monsieur André PETITPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITACALCION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est monsieur André PETITPAS domicilié(e) 18 Rue Bernard Palissy, 61000 ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André PETITPAS - France.

La marque VITACALCION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITACALCION est expirée depuis le 24 septembre 2007.

André PETITPAS a également déposé les autres marques suivantes : ECOPLANTES , EQUINERGY LE PUNCH INTELLIGENT , ECOPLANTES , ECOFLORES


Monsieur André PETITPAS - 18 Rue Bernard Palissy, 61000 ALENCON - France


Monsieur André PETITPAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°329988 - Publication au BOPI 2001-09-03

Inscription le 18 avril 2001 - Action en revendication de propriété n°321895 - Publication au BOPI 2001-04-18

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Aliments pour les animaux. Aliments complémentaires. Minéral vitaminé pour les animaux. Plantes alimentaires et aromatiques pour animaux. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits chimiques, engrais pour les terres

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.