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Marques déposées par monsieur André PETITPAS
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ECOPLANTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPLANTES
Monsieur André PETITPAS

Numéro de dépôt :
93477286
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2003

Présentation de la marque ECOPLANTES

Déposée le 16 juillet 1993 par monsieur André PETITPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOPLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est monsieur André PETITPAS domicilié(e) 18 rue Bernard Palissy, 61000 ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André PETITPAS - France.

La marque ECOPLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPLANTES est expirée depuis le 16 juillet 2003.

André PETITPAS a également déposé les autres marques suivantes : EQUINERGY LE PUNCH INTELLIGENT , ECOPLANTES , ECOFLORES , VITACALCION


Monsieur André PETITPAS - 18 rue Bernard Palissy, 61000 ALENCON - France


Monsieur André PETITPAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Substances alimentaires pour les animaux, plantes aromatiques, plantes alimentaires.Semences et fruits pour animaux