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Marques déposées par monsieur André PETITPAS
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ECOFLORES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOFLORES
Monsieur André PETITPAS

Numéro de dépôt :
92415822
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque ECOFLORES

Déposée le 13 avril 1992 par monsieur André PETITPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOFLORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est monsieur André PETITPAS domicilié(e) 18, RUE Bernard palissy, 61000 ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André PETITPAS - France.

La marque ECOFLORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFLORES est expirée depuis le 13 avril 2002.

André PETITPAS a également déposé les autres marques suivantes : ECOPLANTES , EQUINERGY LE PUNCH INTELLIGENT , ECOPLANTES , VITACALCION


Monsieur André PETITPAS - 18, RUE Bernard palissy, 61000 ALENCON - France


Monsieur André PETITPAS - France


Inscription le 10 novembre 1998 - Rejet partiel n°266682 - Publication au BOPI 1998-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Alimentation animale.