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Marques déposées par monsieur André Perrin
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DOMAINE DES QUINTINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES QUINTINS
Mr André Perrin

Numéro de dépôt :
93453122
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES QUINTINS

Déposée le 27 janvier 1993 par monsieur André Perrin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES QUINTINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est monsieur André Perrin domicilié(e) Les Quintins, 24240 Monestier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr André PERRIN - France.

La marque DOMAINE DES QUINTINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES QUINTINS est expirée depuis le 27 janvier 2003.


Mr André Perrin - Les Quintins, 24240 Monestier - France


Mr André PERRIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Vins AOC provenant de l'exploitations exactement dénomée "Domaine des Quintins"