Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA LOUCHEE FERMIERE
Numéro de dépôt :
1150335
Date de dépôt :
24/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LA LOUCHEE FERMIERE
Déposée le 24 septembre 1980 par ANDRE PERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LOUCHEE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA LOUCHEE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA LOUCHEE FERMIERE est expirée depuis le 24 septembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09