Déposée le 30 octobre 2003 par ANDRE Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SÉCURYTÈME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est ANDRE Patrice domicilié(e) 16 Rue Victor Hugo Vinneuf 89140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE Patrice domicilié(e) 16 Rue Victor Hugo,89140 Vinneuf - 89140 - France.
La marque SÉCURYTÈME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉCURYTÈME est expirée depuis le 30 octobre 2013.
ANDRE Patrice - 16 Rue Victor Hugo Vinneuf 89140 - France
ANDRE Patrice - 16 Rue Victor Hugo,89140 Vinneuf - 89140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) : instrument agricoles autres que ceux actionnés manuellement : couveuse pour les œufs – machines agricole. Machine d'aspiration à usage industriel, machine à travailler le bois : Manipulateurs industriels (Machines :) Machine d'emballage ou d'empaquetage : pompe (machine) perçeuses à main électrique : Tondeuses (Machines) buldozer ; broyeurs (Machines) centrifugeuses (Machines ascenseurs ; machine à coudre, à tricoter ; repasseuses ; Machines à laver ; machine de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scie (machine) ; robots (Machine) machine à imprimer ; foreuse ; élévateurs ; couteau électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampe de poche ; cafétière électriques ; cuisinière ; Appareils d'éclairage pour véhicules : installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateur.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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