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Marques déposées par ANDRE Pascal
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COELUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COELUM
ANDRE Pascal

Numéro de dépôt :
92418511
Date de dépôt :
12/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2002

Présentation de la marque COELUM

Déposée le 12 mai 1992 par ANDRE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COELUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est ANDRE Pascal, domicilié(e) 13 bis rue du Dr Fleming, 93150 Le Blanc Mesnil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. ANDRE Pascal - France.

La marque COELUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COELUM est expirée depuis le 12 mai 2002.

ANDRE Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Groupement ATOUCOM


ANDRE Pascal - 13 bis rue du Dr Fleming, 93150 Le Blanc Mesnil - France


Mr. ANDRE Pascal - France


Inscription le 4 avril 1997 - Changement d'adresse n°235342 - Publication au BOPI 1997-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

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