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Marques déposées par André PARTOUCHE
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PROMOBOIS MAGAZINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOBOIS MAGAZINE
André PARTOUCHE

Numéro de dépôt :
93497725
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque PROMOBOIS MAGAZINE

Déposée le 16 décembre 1993 par André PARTOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PROMOBOIS MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est André PARTOUCHE, domicilié(e) 11Bis, Allées Charles de Fitte, 31300 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr André PARTOUCHE C.I.G - France.

La marque PROMOBOIS MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOBOIS MAGAZINE est expirée depuis le 16 décembre 2003.


André PARTOUCHE - 11Bis, Allées Charles de Fitte, 31300 TOULOUSE - France


Mr André PARTOUCHE C.I.G - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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