Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUAGENCEUR
Numéro de dépôt :
1667820
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
16/05/2001
Présentation de la marque AQUAGENCEUR
Déposée le 16 mai 1991 par monsieur André PAQUELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « AQUAGENCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUAGENCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAGENCEUR est expirée depuis le 16 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46