Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVEN HILLS
Monsieur André OBADIA

Numéro de dépôt :
1301022
Date de dépôt :
21/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1994
SEVEN HILLS de André OBADIA

Présentation de la marque SEVEN HILLS

Déposée le 21 décembre 1984 par monsieur André OBADIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVEN HILLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André OBADIA domicilié(e) 24, rue d'Estienne d'Orves à 93170 BAGNOLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAKAM. - France.

La marque SEVEN HILLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN HILLS est expirée depuis le 21 décembre 1994.


Monsieur André OBADIA - 24, rue d'Estienne d'Orves à 93170 BAGNOLET. - France


NAKAM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières;peaux;malles et valises;sellerie. Vêtements masculins, chemises, pantalons, cravates, chaussures, vêtements femme et enfant.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.