Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT GOUTER CATALAN
André NOU

Numéro de dépôt :
3751758
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2020
LE PETIT GOUTER CATALAN de André NOU

Présentation de la marque LE PETIT GOUTER CATALAN

Déposée le 5 juillet 2010 par André NOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT GOUTER CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est André NOU domicilié(e) 4 impasse Laurent Lavoisier - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NOU domicilié(e) 4 impasse Laurent Lavoisier - 11100 - NARBONNE - France.

La marque LE PETIT GOUTER CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT GOUTER CATALAN est expirée depuis le 5 juillet 2020.


André NOU - 4 impasse Laurent Lavoisier - 11100 - NARBONNE - France


André NOU - 4 impasse Laurent Lavoisier - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.