Déposée le 9 février 2004 par ANDRE Noël, BARTHELEMY Pierre Etienne, LE BORGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TECHNI CHANVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Les déposants sont ANDRE Noël domicilié(e) PORT DE BRIGNEAU - 29350 - MOELAN SUR MER - France, BARTHELEMY Pierre Etienne domicilié(e) 54 RUE FRANKLIN - 49100 - ANGERS - France, LE BORGNE domicilié(e) Sébastien KERSAUX - 29340 - RIEC SUR BELON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE Noël domicilié(e) PORT DE BRIGNEAU - France.
La marque TECHNI CHANVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDRE Noël - PORT DE BRIGNEAU - 29350 - MOELAN SUR MER - France
BARTHELEMY Pierre Etienne - 54 RUE FRANKLIN - 49100 - ANGERS - France
LE BORGNE - Sébastien KERSAUX - 29340 - RIEC SUR BELON - France
ANDRE Noël - PORT DE BRIGNEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Chanvre et fibres végétales ou naturelles caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières a calfeutrer, a étouper et a isoler tuyaux flexibles non métalliques. Granulat de chanvre pour la construction matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Cordes, ficelles, filet, tente, bache, voiles, sacs en fibres naturelles ou végétales pour le transport de déchets et gravats, matières de rembourrage (a l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles fibreuses brutes, feutre, paillage naturel en fibres végétales.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TECHNI CHANVRE"
