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Marques déposées par André NOEL
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P@SSERELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

P@SSERELLE
André NOEL

Numéro de dépôt :
3524689
Date de dépôt :
13/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2017
P@SSERELLE de André NOEL

Présentation de la marque P@SSERELLE

Déposée le 13 septembre 2007 par André NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P@SSERELLE »

Le déposant est André NOEL domicilié(e) 6 CHAPPE,62000 ARRAS - 62000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NOEL domicilié(e) 6 CHAPPE,62000 ARRAS - 62000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P@SSERELLE est expirée depuis le 13 septembre 2017.


André NOEL - 6 CHAPPE,62000 ARRAS - 62000 - France


André NOEL - 6 CHAPPE,62000 ARRAS - 62000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques.