Déposée le 26 novembre 2004 par ANDRE Noël et LE BORGNE Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LAINE DE CHANVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Les déposants sont ANDRE Noël domicilié(e) PORT DE BRIGNEAU,29350 MOËLAN SUR MER - 29350 - France et LE BORGNE Sébastien domicilié(e) KERZAUX,29340 RIEC SUR BELON - 29340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE Noël domicilié(e) PORT DE BRIGNEAU,29350 MOËLAN SUR MER - 29350 - France.
La marque LAINE DE CHANVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDRE Noël - PORT DE BRIGNEAU,29350 MOËLAN SUR MER - 29350 - France
LE BORGNE Sébastien - KERZAUX,29340 RIEC SUR BELON - 29340 - France
ANDRE Noël - PORT DE BRIGNEAU,29350 MOËLAN SUR MER - 29350 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; Tuyaux flexibles non métalliques. Granulat de chanure pour la construction. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume. Constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Cordes, ficelles, filet, tente, bache, voiles, sacs en fibres naturelles ou végétales pour le transport de déchets et gravats, matières de rembourrage (a l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), feutre.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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