Déposée le 10 avril 2002 par ANDRE NOËL - PORT DE BRIGNEAU et LE BORGNE SEBASTIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Les déposants sont ANDRE NOËL - PORT DE BRIGNEAU domicilié(e) 29350 MOËLAN SUR MER - 29350 - France et LE BORGNE SEBASTIEN domicilié(e) 8 RUE MAURICE DONNAY,29200 BREST - 29200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE NOËL domicilié(e) PORT DE BRIGNEAU,29350 MOËLAN SUR MER - 29350 - France.
La marque BIOMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159363.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMEGA est expirée depuis le 10 avril 2012.
ANDRE NOËL - PORT DE BRIGNEAU - 29350 MOËLAN SUR MER - 29350 - France
LE BORGNE SEBASTIEN - 8 RUE MAURICE DONNAY,29200 BREST - 29200 - France
ANDRE NOËL - PORT DE BRIGNEAU,29350 MOËLAN SUR MER - 29350 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Produit pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical et aliments pour bébés issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires, désinfectant, produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Viande, poissons, volailles et gibier, extrait de viande, fruits et légumes, conserves, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) , épices, glaces à rafraîchir : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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