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Marques déposées par ANDRE Nadine
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POM'TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'TERROIRS
ANDRE Nadine

Numéro de dépôt :
3122599
Date de dépôt :
25/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2011
POM\'TERROIRS de ANDRE Nadine

Présentation de la marque POM'TERROIRS

Déposée le 25 septembre 2001 par ANDRE Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POM'TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est ANDRE Nadine, domicilié(e) 104 rue de Paris, 95720 Le Mesnil Aubry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE Nadine - France.

La marque POM'TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'TERROIRS est expirée depuis le 25 septembre 2011.

ANDRE Nadine a également déposé les autres marques suivantes : TOURS de VIE , POM'PARMENTIER


ANDRE Nadine - 104 rue de Paris, 95720 Le Mesnil Aubry - France


ANDRE Nadine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.