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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE MOREY
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HARNOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARNOIS
ANDRE MOREY, société anonyme, 2, rue de l'Arquebuse, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1231818
Date de dépôt :
29/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1993

Présentation de la marque HARNOIS

Déposée le 29 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) ANDRE MOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE MOREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque HARNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARNOIS est expirée depuis le 29 mars 1993.

ANDRE MOREY a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES DUCLOS MAILLARD , LES JAVELIERES , CRESANCEY , GALANDIERES , DE LA MAURICIERE


ANDRE MOREY, société anonyme, 2, rue de l'Arquebuse, 21200 BEAUNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, cidres, spiritueux et liqueurs