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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE MOREY
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DE LA MAURICIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LA MAURICIERE
ANDRE MOREY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1494327
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1998

Présentation de la marque DE LA MAURICIERE

Déposée le 17 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) ANDRE MOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE LA MAURICIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE MOREY domicilié(e) 2, rue de l'Arquebuse, 21200 BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque DE LA MAURICIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA MAURICIERE est expirée depuis le 17 octobre 1998.

ANDRE MOREY a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES DUCLOS MAILLARD , LES JAVELIERES , CRESANCEY , GALANDIERES , HARNOIS


ANDRE MOREY, société anonyme - 2, rue de l'Arquebuse, 21200 BEAUNE. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.