Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAL CANIS
Monsieur André MOREL, chemin des Berguières, Tourrettes sur Loup, 06140 VENCE

Numéro de dépôt :
1215074
Date de dépôt :
04/05/1982
Lieu de dépôt :
GRASSE
Date d'expiration :
04/05/1992
NATURAL CANIS de André MOREL

Présentation de la marque NATURAL CANIS

Déposée le 4 mai 1982 par monsieur André MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE), la marque française « NATURAL CANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André MOREL - France.

La marque NATURAL CANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAL CANIS est expirée depuis le 4 mai 1992.

André MOREL a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCANIS


Monsieur André MOREL, chemin des Berguières, Tourrettes sur Loup, 06140 VENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Savons, parfumerie, cosmétiques, lotion, shampooing; substances alimentaires pour les animaux, tous ces produits étant naturels.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.