Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MDS
Numéro de dépôt :
1164144
Date de dépôt :
27/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MDS
Déposée le 27 février 1981 par André MONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MDS est expirée depuis le 27 février 1991.
André MONIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29