Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SAINT FELIX LA PASSION DES FRUITS SAINS
ANDRE Michel

Numéro de dépôt :
1716284
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
17/07/2001
S SAINT FELIX LA PASSION DES FRUITS SAINS de ANDRE Michel

Présentation de la marque S SAINT FELIX LA PASSION DES FRUITS SAINS

Déposée le 17 juillet 1991 par ANDRE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « S SAINT FELIX LA PASSION DES FRUITS SAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANDRE Michel, domicilié(e) quartier entre-les-vallats, 84300 CAVAILLON - France.

La marque S SAINT FELIX LA PASSION DES FRUITS SAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716284.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SAINT FELIX LA PASSION DES FRUITS SAINS est expirée depuis le 17 juillet 2001.

ANDRE Michel a également déposé les autres marques suivantes : TRIBUTE VILLAGE PEOPLE / BOOTLEG VILLAGE PEOPLE / HOMMAGE VILLAGE PEOPLE / STAR VILLAGE PEOPLE / SOSIE VILLAGE PEOPLE , CFC SERVICE CHAUD FROID CLIMATISATION SERVICE , PLANPOUNIT , DATE- HIT , FENEX , FEUILLETY'S ROQ , TRIBUTE TO SPICE GIRLS BOOTLEG SPICE GIRLS HOMMAGE SPICE GIRLS SPICE GIRLS STARS SUCCES SPICE GIRLS


ANDRE Michel - quartier entre-les-vallats, 84300 CAVAILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.