Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEUILLETY'S ROQ
ANDRE Michel, Jacques, Lotissement Delfour, 46090 MERCUES.

Numéro de dépôt :
1324985
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1995

Présentation de la marque FEUILLETY'S ROQ

Déposée le 30 septembre 1985 par ANDRE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEUILLETY'S ROQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANDRE Michel, Jacques, Lotissement Delfour, 46090 MERCUES. - France.

La marque FEUILLETY'S ROQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUILLETY'S ROQ est expirée depuis le 30 septembre 1995.

ANDRE Michel a également déposé les autres marques suivantes : S SAINT FELIX LA PASSION DES FRUITS SAINS , TRIBUTE VILLAGE PEOPLE / BOOTLEG VILLAGE PEOPLE / HOMMAGE VILLAGE PEOPLE / STAR VILLAGE PEOPLE / SOSIE VILLAGE PEOPLE , CFC SERVICE CHAUD FROID CLIMATISATION SERVICE , PLANPOUNIT , DATE- HIT , FENEX , TRIBUTE TO SPICE GIRLS BOOTLEG SPICE GIRLS HOMMAGE SPICE GIRLS SPICE GIRLS STARS SUCCES SPICE GIRLS


ANDRE Michel, Jacques, Lotissement Delfour, 46090 MERCUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.