Marque enregistrée - Marque en vigueur

DATE- HIT
M. André MICHEL

Numéro de dépôt :
4385240
Date de dépôt :
31/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2027
DATE- HIT de André MICHEL

Présentation de la marque DATE- HIT

Déposée par voie électronique le 31 août 2017 par monsieur André MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATE- HIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est monsieur André MICHEL domicilié(e) Le Gazy - 48230 - CHANAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André MICHEL domicilié(e) Le Gazy - 48230 - CHANAC - France.

La marque DATE- HIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATE- HIT arrivera à expiration en date du 31 août 2027.

André MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : PLANPOUNIT


M. André MICHEL - Le Gazy - 48230 - CHANAC - France


M. André MICHEL - Le Gazy - 48230 - CHANAC - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments de pesage ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunication ;

Recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.