Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERGELINE
S.A. ANDRE MESMIN

Numéro de dépôt :
93457734
Date de dépôt :
24/02/1993
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
24/02/2003

Présentation de la marque BERGELINE

Déposée le 24 février 1993 par la Société Anonyme (SA) ANDRE MESMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « BERGELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE MESMIN domicilié(e) 30 rue Paul Claudel - Z. I. ROMANET, 87000 LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ANDRE MESMIN - France.

La marque BERGELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGELINE est expirée depuis le 24 février 2003.

ANDRE MESMIN a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE MESMIN , JEAN-LUC , ANDRE MESMIN , JEAN-LUC


S.A. ANDRE MESMIN - 30 rue Paul Claudel - Z. I. ROMANET, 87000 LIMOGES - France


S.A. ANDRE MESMIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelée, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles