Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur André MENAGE
/
ACCIS ACTION CONSEIL INCENDIE SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCIS ACTION CONSEIL INCENDIE SYSTEME
Monsieur André MENAGE

Numéro de dépôt :
92424757
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
17/06/2002

Présentation de la marque ACCIS ACTION CONSEIL INCENDIE SYSTEME

Déposée le 17 juin 1992 par monsieur André MENAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « ACCIS ACTION CONSEIL INCENDIE SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est monsieur André MENAGE domicilié(e) La Meije - Appartement 32, 38142 AURIS EN OISAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BULTEAU - PALHETA Avocats - France.

La marque ACCIS ACTION CONSEIL INCENDIE SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCIS ACTION CONSEIL INCENDIE SYSTEME est expirée depuis le 17 juin 2002.


Monsieur André MENAGE - La Meije - Appartement 32, 38142 AURIS EN OISAN - France


SCP BULTEAU - PALHETA Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44

Errata - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

- Conseil en prévention, détection et lutte contre l'incendie et phénomènes dérivés